Le volet sport du programme européen Erasmus + fait partie des leviers que peuvent actionner fédérations sportives et ...

A l’issue d’un débat public aux contours larges, l’Etat s’engage auprès des collectivités et des industriels dans un projet ...

Renaturation, mise en valeur du patrimoine, rénovation d’habitats dégradés, recyclage de friches, mobilités douces, etc.

Ce flou, c’est la réalité dans laquelle il faut naviguer, et le cap, pour les ingénieurs et techniciens de la fonction ...

Lucas Nyszak, directeur général des services de Loos-en-Gohelle (Pas-de-Calais), appelle à dépasser une simplification ...

Publiée au Journal officiel le 23 décembre et soutenue par la plupart des associations d’élus, la loi créant un statut de ...

Placée en surnombre en l’absence d’emploi vacant lors de sa réintégration après un détachement, une attachée territoriale a ...

L'urgence justifie que soit prononcée la suspension d'un acte administratif lorsque l'exécution de celui-ci porte atteinte, ...

À l’approche des élections municipales, la constitution des listes pour les candidats est un défi important. Sa sécurisation juridique est centrale pour éviter tout risque contentieux ...

Comme chaque année, les publications ont été riches au Journal officiel entre la fin décembre et début janvier. Loi de ...

Faut-il de nouveau réformer la justice des mineurs ? Ce mardi 6 janvier, à la demande du groupe Les Républicains, un débat a ...

Un décret du 31 décembre définit le mécanisme de capacité institué pour la sécurité de l'approvisionnement en électricité. Il ...