Sans être révolutionnaires, les changements induits par le règlement européen n° 1266/2009 peuvent être une source de productivité significative sur les temps de conduite des conducteurs de poids ...

Le règlement européen n° 3821/85 concernant l’installation et l’utilisation du chronotachygraphe a vécu. Il est abrogé par le nouveau règlement n° 165/2014 paru le 28 février 2014 au Journal officiel ...

Le chronotachygraphe est un appareil enregistreur de vitesse et de temps de conduite installé dans un véhicule de transport routier. Les premiers tachygraphes ont été ferroviaires avant même 1900.

Les véhicules utilisés par les collectivités locales pour le transport de marchandises ne sont pas soumis aux obligations d’équipement et d’utilisation du chronotachygraphe si ces transports n’entrent ...

Dans un arrêt du 31 octobre 2013, la Chambre sociale de la Cour de cassation continue de confirmer une jurisprudence en vigueur depuis longtemps. A la fin des années quatre-vingt-dix, je connaissais ...

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane, a adopté deux projets de décret relatifs au Code de la route et à l’enseignement de la conduite ...

Interpellé initialement pour conduite dangereuse par la Guardia Civil sur une route de Galice (Espagne), un chauffeur poids lourd a été trahi par les données de son chronotachygraphe, affichant des ...

Depuis février 2025, Lionel Morel a pris les commandes d’un nouveau centre de chronotachygraphe dédié aux poids lourds, aux bus et aux véhicules 4x4. Son activité se concentrera sur le tachygraphe ...

Les enquêteurs ont récupéré, à bord du camion et de l'autocar accidentés de Puisseguin, les chronotachygraphes, "mouchards" qui enregistrent notamment vitesse et temps de conduite et pourraient, s'ils ...

Le chronotachygraphe est un appareil électronique enregistreur de vitesse, de temps de conduite et d'activités (travail, attentes...) installé dans un véhicule de transport routier. Les premiers ...